Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTOL
TÔLERIE DAUJAT

Numéro de dépôt :
4536143
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
ARTOL de TÔLERIE DAUJAT

Présentation de la marque ARTOL

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par TÔLERIE DAUJAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est TÔLERIE DAUJAT domicilié(e) 39 rue Louis Saillant - 69120 - Vaulx-en-Velin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque ARTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOL arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

TÔLERIE DAUJAT a également déposé les autres marques suivantes : ACOUSTOL


TÔLERIE DAUJAT - 39 rue Louis Saillant - 69120 - Vaulx-en-Velin - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; conduits métalliques d'installations d'aspiration, de ventilation, de climatisation et de chauffage ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; câbles de suspension métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; raccords (connexions) de tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; boites, coffres et conteneurs métalliques ; vis, bagues, gaines et grilles métalliques ; gaines spiralées métalliques d'installations de ventilation ; barreaux de grilles métalliques, lattes métalliques ; Installations de conduits non électriques en métal ; panneaux pour la construction métalliques ; bacs en métaux communs ; fourreaux métalliques ; bouchons métalliques ; colliers de serrage métalliques ; colliers d'attache métalliques pour gaines et tuyaux ; colliers isophoniques métalliques ; boulons métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; agrafes de suspension (quincaillerie métallique) ; pattes de suspension (quincaillerie métallique) ; chevilles métalliques ; écrous métalliques ; vis métalliques ; pitons métalliques ; rondelles métalliques ; tiges filetées ; pattes d'attache métalliques de gaines et tuyaux ; manchons (quincaillerie métallique) ; chemins de câbles ; rails ; éclisses de rails ; équerres métalliques (construction) ; supports muraux métalliques ; manchettes métalliques de raccordement et de supportage pour appareils de ventilation ; pieds métalliques de support ; volets métalliques de désenfumage ; volets métalliques coupe-feu ; clapets métalliques anti-retour ; clapets métalliques coupe-feu ; manchettes métalliques pour caisson de ventilation ; plots métalliques anti-vibratiles ; visières (matériaux métalliques) ; pare-pluie pour caissons de ventilation ; cadres métalliques de scellement ; plafonds métalliques ventilés ; costières métalliques pour toit ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines de cuisine électriques ; Parties de machines, à savoir soupapes, clapets, valves, vannes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; ventilateurs à basse, moyenne et haute pression; caisses de ventilation pour l'extraction et le traitement de l'air; Installations de ventilation; Terminaux de ventilation; Appareils de ventilation mobiles; Appareils de ventilation à usage industriel; Registres pour installations de ventilation; centrale (appareil) de ventilation et de récupération d'énergie sur l'air ; unité (appareil) de traitement d'air ; tourelle de désenfumage ; caissons de ventilation ; caisson d'apport d'air neuf préchauffé ; caisson d'extraction ou d'insufflation d'air ; caissons de désenfumage ; aérateurs ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; diffuseurs d'air (appareils) ; bouches d'air ; bouches coupe-feu pour conduits métalliques ; bouches pare-flamme pour conduits métalliques ; cartouches coupe-feu pour conduits métalliques ; cartouches pare-flamme pour conduits métalliques ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air ; filtres synthétiques pour caissons de ventilation ; grilles de ventilation ; grilles d'aération ; Ventilateurs pour systèmes d'aération; Ventilateurs électriques; Ventilateurs [climatisation]; Ventilateurs; Ventilateurs d'aspiration; Ventilateurs de plafond; ventilateur mural ; ventilateur de désenfumage ; ventilateurs pour gaines circulaires ; gaines textiles de diffusion d'air ; Ventilateurs résidentiels; Ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de climatisation domestiques; Installations de climatisation centrale [à usage industriel]; Installations de climatisation centrale à usage domestique; Souffleries [parties d'installations d'aération]; appareils pour chauffer, refroidir, humidifier, déshumidifier, purifier et désodoriser l'air; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; générateur d'air chaud pour le chauffage; générateurs de combustibles liquides, solides et gazeux; générateur d'air chaud mobiles; générateur d'air chaud pour processus industriels; refroidisseurs évaporatifs; brûleurs pour combustibles liquides et gazeux; éléments pour le contrôle et la régulation de la température; assécheurs d'air ; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Conduits et installations d'évacuation des gaz d'échappement ;

Installation, entretien et réparation d'installations d'aspiration, de climatisation, de ventilation, de chauffage et de filtrage de l'air à usage industriel ; Installation d'appareils de ventilation; Installation de systèmes de ventilation et de dépoussiérage; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Modernisation d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans des bâtiments; Modernisation d'installations de climatisation dans des bâtiments; services d'isolation (construction) ; informations en matière d'installation de matériels et d'appareils de ventilation, de matériels et de systèmes de fixation, de matériels et de systèmes de supportage ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de matériels et d'appareils de ventilation, de matériels et de systèmes de fixation, de matériels et de systèmes de supportage.